Vous trouverez ici les circulaires académiques de l’année scolaire 2005 2006 concernant vos carrières classées par ordre inverse de date de parution

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Division financière

 Admissions à la retraite - Campagne 2007

 Conditions de liquidation des pensions « Parents de trois enfants ou d’un enfant invalide »(Attention : Modalités modifiées à compter du 1er janvier 2007)

 Validation de services de non titulaire (Services accomplis par les assistants d’éducation -ASEN-)

 Possibilité de surcotiser pour les personnels exerçant dans le cadre de la cessation progressive d’activité (CPA) (ancienne réglementation)

 Circulaire « Dossier d’examen des droits à pension (DEDP) »

 Congés pour raison de santé : procédure et dossier

 Congé de fin d’activité

 Congé de paternité

 Modification du code des pensions

 Rachat d’années d’études

 Dossier de rachat d’années d’études (fac-similé non imprimable)

 Congé de formation professionnelle des enseignants, des personnels de direction, d’éducation, d’orientation

 Admission au bénéfice de la cessation progressive d’activité (CPA)

 Retraite additionnelle de la Fonction publique - Année 2006

 Congés bonifiés - recensement des demandes - année 2005/2006

 Réadaptation des personnels enseignants

 Remboursement de frais de changement de résidence des personnels

 Prise en charge des frais de transport des enseignants du second degré en service partagé ou fractionné

 Admission à la retraite - Campagne 2006

DPE

 Guide du titulaire sur zone de remplacement - TZR

 remplacement des personnels d’enseignement, d’éducation et d’orientation - circulaire du 13 juillet 2006

 Mouvement intra académique - Rentrée 2006

 Guide du mouvement intra académique - Rentrée 2006

 Mouvement intra académique des PEGC - Rentrée 2006

 Mouvement MI/SE - Annexe à la circulaire

 Renouvellement des fonctions et Mouvement des maîtres d’internat et surveillants d’externat - Rentrée 2006

 Tableaux d’avancement au titre de l’année 2006-2007

 Mouvement inter académique pour les départements des Antilles et de la Guyane

 Notation administrative : note d’information à l’attention des personnels

 Notation administrative des personnels enseignants, d’éducation et d’orientation - Année scolaire 2005-2006

 Promotions de corps et de grades au titre de l’année scolaire 2006-2007

 Exercice des fonctions à temps partiel pour les personnels enseignants, d’éducation et d’orientation

 Tableau d’avancement au grade de Directeur de CIO - Année scolaire 2006-2007

 Fiche navette - mouvement interacadémique

 Circulaire académique du mouvement interacadémique

 Elections professionnelles - scrutin du 6 décembre 2005
 Elections professionnelles - scrutin du 6 décembre 2005

DOS

 Heures statutaires d’enseignement